Forum sur les motos anglaises classiques. Pas de Petites Annonces SVP .: Service gratuit par quick-web.com :.

Forum sur les motos anglaises classiques. Pas de Petites Annonces SVP

Nouveau message | Retour à la liste des messages | Retour au site

Le Message

signaler comme spam

Auteur : Bertrand (83.204.234.xxx)

Sujet : Re : Historique BSA: ça viendre!

Date : 19/04/2006 06:40:13

Tu ne peux absolument pas utiliser une photo récente sans l'autorisation de son auteur, c'est clair.
Exception: les images et les photos qui sont manifestement déjà des reproductions de documents anciens, publicités, cataloques, articles de presse tombés dans le domaine public, c'est à dire suffisament anciens.
Les actuels propriétaires de la marque BSA sont connus pour avoir fait des procès à des clubs qui ont utilisé leur logo.
Ce qui s'impose, c'est le respect minimum des règles du "fair use" américain, qui définit l'usage et la reproduction d'oeuvres "dont la reproduction est théoriquement interdite, mais qui ont tout intérêt à être montrées".
Pour en savoir plus: http://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use
Mais attetion: ces règles n'existent en France que sous forme de jurisprudence.

Atrement dit, faut pas envoyer le bouchon trop loin!

54 Visualisations

La discussion

Historique BSA: ça viendre!, de Alain B. [18/04/2006 17:34:46]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de clyde01 [18/04/2006 19:28:29]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de Bertrand [18/04/2006 20:06:37]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de Alain B. [18/04/2006 20:25:52]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de bruno [18/04/2006 22:11:41]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de Bertrand [19/04/2006 06:40:13] <

Re : Historique BSA: ça viendre!, de webmestre [19/04/2006 08:11:21]

Re : Historique BSA: ça viendre!, de Dom 2 [20/04/2006 09:16:21]

Répondre à ce message

Votre nom :
Votre email :
Sujet :
Texte de contrôle : (recopier le texte de l'image)

Ajout de smylies à votre message :
Ajout de BBCodes à votre message :	Lien hypertexte Adresse e-mail Texte gras Texte italique Citation Code programmeur Insérer une image

Choix de l'icone du titre :

Me prévenir en cas de réponse .

Nouveau message | Retour à la liste des messages | Retour au site

Ce forum est un service de Quick-Web.com