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Sujet
: Re : Suite BSA C11 1952 |
Date
: 06/02/2005 22:52:36 |
il faut donc la longueur de la BSA C11 1952, le poids total , la contenance d'un plein d'essence et d'un plein d'huile pour que ces messieurs de la douane prennent un maximum de tunes à ce pauvre Manuel en guise de frais de dédouanement !
vu sur le site http://www.ambafrance-ma.org/pratique/questions.cfm#formalites
Les entrées et les sorties des véhicules sont enregistrées sur informatique. A la sortie du territoire, s'assurer de la bonne saisie du départ du véhicule, son propriétaire risquant par la suite d'être accusé de l'avoir vendu frauduleusement. Tout véhicule entré au titre d'un séjour touristique peut bénéficier d'une autorisation temporaire d'importation valable 3 mois (et renouvelable une fois). Aucun propriétaire ou conducteur de véhicule, sur le passeport duquel aura été portée mention de cette autorisation temporaire, ne pourra quitter le territoire marocain sans son véhicule (même en cas de vol ou d'accident) si la situation de ce dernier n'a pas été régularisée au préalable par l'acquittement des droits de douanes. Ceux-ci, selon la catégorie, s'échelonnent entre 17,5% et 50% de la valeur du véhicule neuf.
Important : il est fortement recommandé de vérifier auprès des compagnies d'assurance la couverture de ce risque douanier.
Le transit vers la Mauritanie est soumis à des autorisations délivrées par la Direction générale des Douanes, la Sûreté et la Défense nationale, etc. Il est donc indispensable de faire les démarches administratives nécessaires auprès du consulat marocain plusieurs mois à l'avance. Ces démarches peuvent être directement entreprises avec la Direction générale de l'Administration des Douanes à Rabat: Avenue Hassan II - Rabat. Tél: 037.26.90.00 - fax: 037.73.08.63/73.09.85 à 6/26.92.36. Adresse du site internet:
http://www.douane.gov.ma
voilà pour la version française
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Suite BSA C11 1952, de René pour Manuel [06/02/2005 21:40:59]