il faut distinguer 3 grandes categories de permis:
1. Le permis de conduire européen:
- validitée sur tout le térritoire d'europe.
Le titulaire d'un permis européen , résidant en france, n'est pas obligé de faire l'echange tant qu'il ne commet pas d'infraction résultant de la perte de points. ( si c le cas relever l'infraction et coché la case obligation de changer le permis.)
2.le permis de conduire d'un pays étranger signataires d'accords ( la majoritée des pays).
Le titulaire de ce permis doit dans l'année qui suit sa régularisation de situation éffectuer le changement de son permis en permis européen.
S'il ne l'a pas fait: Cas 4 Bis, conduite d'un véhicule avec un permis de conduire non communautaire, pas conducteur residant en france depuis plus d'un.
Attention: Quelques fois il y a plusieurs année que le contrevenant est en france, mais il pas réussi à faire régulariser sa situation, souvent de réfugié politique ou autre, donc il ne peut pas faire le nécessaire, et continu à rouler avec son permis d'origine..
La 3°
Le titulaire d'un permis de conduire etranger, et son pays d'origine n'est pas signataire d'accords. ( Ex le Sri Lanka, à ce jour.)
Le titulaire doit présenter en plus de son permis d'origine, un permis international valable un an, dont les mentions doivent etre au moins en anglais.
Si ce n'est pas le cas, le conducteur est en defaut de permis.
Il doit obligatoirement repasser son permis de conduire.
INFO: pour passer son permis en territoire étranger ( et donc payer moins cher), il faut justifier d'au moins 135 jours consécutifs en résidance principal dans ce pays. Si ce n'est pas le cas, le permis n'est pas valide. ( Mais bon en général c suite à une infraction grave qu'il y a enquête.)
En ce qui concerne Paris, ( C'est la où j'exerce) j'ai énormément de mal à faire tenir un défaut de permis de conduire, pour une personne titulaire d'un permis étranger.
La plupart du temps c lasser en TA 4 bis .
Il faut insister un peu, pour faire suivre l'affaire.
J'éspere avoir répondu à ta question
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Permis de conduire, de Jack [11/11/2004 17:24:12]
Re : Permis de conduire, de lustuck [12/11/2004 20:51:05] <