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Le Message
Auteur : Bertrand (82.120.56.xxx)
Sujet : Re : achat moto en Angleterre
Date : 19/07/2004 07:41:25

Bonjour à tous!
En fait, il n'y a pas de quoi devenir fou, c'et plutot les fonctionnaires de la drire qui devraient l'être avec tous les machins bizarres qu'on essaie de leurs faire passer pour conformes!
Tout tourne autour de la conformité d' un véhicule avec le modèle présenté par le constructeur lors de son homologation.
La fiche d'homologation tient compte des exigences du code de la route.
Voir: Code de la route: articles R322-11 et R322-12 ; Code de la route: article R322-5 ; Code de la route: article R321-15
En France, aucune modification n'est admise par rapport à cette fiche d'homologation. Point/barre!
Le vendeur et l'acheteur s'y engagent tous les deux, ça tient en une ligne sur le formulaire de cession d'un vehicule:
Certificat de cession de véhicule
C'est là que ça coince!
Deux cas de figure:
-soit le modèle que tu désire importer n'a jamais été homologué en France.
-soit il comporte des modifications, imposées par le code d'un pays particulier (USA par exemple), ou bien des modifications faites par le propriétaire, qui sont autorisées dans ce pays.
Voir: dossier café racers
Or, certains pays sont très tolérants avec les modifications.
Le japon, par exemple, autorise tout, y compris les échappements libres. On y trouve des machins qui ne feraient pas trois mètres dans les rues de Paris!

En résumé, si tu as acheté un machin fait à la main, avec deux ailes, des vitres en plastiques, et une hélice au bout, qu'on t'a fait passer pour un Vélosolex, adresse toi à Jean Luc pour la mise en conformité (non, je déconne), il ne te reste plus que la réception à titre isolé par la DRIRE (compte environ six mois, et une bonne conaissance du code de la route, mais c'est faisable)!
Sinon, il ya risque...
101 Visualisations


La discussion

    achat moto en Angleterre, de gerard guasch [17/07/2004 19:09:10]
        Re : achat moto en Angleterre, de Bertrand [17/07/2004 19:42:02]
            Re : achat moto en Angleterre, de gerard [18/07/2004 17:41:08]
                Re : achat moto en Angleterre, de René [18/07/2004 17:44:00]
        Re : achat moto en Angleterre [NT], de Anonyme [18/07/2004 22:24:35]
        Re : achat moto en Angleterre [NT], de Anonyme [18/07/2004 22:24:35]
        Re : achat moto en Angleterre, de Fred [18/07/2004 22:53:31]
            Re : achat moto en Angleterre, de Bertrand [19/07/2004 07:41:25] < 
                Re : achat moto en Angleterre, de gerard [24/07/2004 14:17:19]
                    Re : achat moto en Angleterre, de Bertrand [24/07/2004 18:42:21]



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