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Le Message

Auteur : DAVID (83.192.26.xxx)

Sujet : Re : Sirène d'alarme sur véhicule

Date : 27/11/2004 16:20:05

Il s'agit du texte suivant : Véhicule muni d'une alarme sonore se déclanchant intempestivement et troublant la tranquilité des riverains. Prévu et réprimé par R 317-15 du CR (Cas 3 Bis rose, fourrière). Il faut aussi aviser l'OPJ.

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La discussion

Sirène d'alarme sur véhicule, de hugues [26/11/2004 11:44:05]

Re : Sirène d'alarme sur véhicule, de DAVID [27/11/2004 16:20:05] <

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